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JUGEMENT TRIBUNAL DE OR/ ARGENT / PAUL HEMICK 29/2/2011
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JUGEMENT OR/ARGENT contre MR PAUL HEMICK
Affaire Paul Hémick
Date: Jeudi 27 février 2011, 18h05 comparution sur reconnaissance
Tribunal de Grande instance préalable de culpabilité
de 0R sur Argent
Département de l'Aube naissante
Parquet du procureur de ordonnance de non-homologation
la république / et statuant sur l'action, civile
N° Parquet + 120
(C. PR. Pénal, Art 396 )
Le 27 Février 2011
Nous, Madame Maria Du Haut des Nômes Du Marigot
Juge délégué par le président du tribunal de grande instance procureur de la république près le
tribunal de grande instance de OR sur Argent,
Vu les articles 495-7 à 495-16 du code de procédure pénale
Vu les pièces jointes à la requête.... (N°500 à 600)
En date de ce jour.................... 29 Février 2011
Présentée par le procureur de la république et demandant l'homologation de la peine proposée par ce
magistrat à l'encontre de
Nom ------------------- Hémick
Prénom----------------- Paul
Né le ------------------- 29 Février 1969>
situation familiale ----- Marié
Nationalité -------------- Indéfinie
Demeurant ------------ Chez son épouse
Profession ------------- Sexeur de dinde
Pour les délits :
-d'exhibition sexuelle, prévu et réprimé par l'article 222-32 du code pénal entré en vigueur le 1er
mars 1994.
-d'agression avec arme réprimé par l'article
222-13 (Loi
no 96-647 du 22 juillet 1996 art. 13, art. 15 Journal
Officiel du 23 juillet 1996).-De mise en danger de la vie d'autrui, réprimé par les articles
223-1 et 223-2.
Vu la présentation devant nous de la personne assistée de son avocat Maitre Aimé Vouleyzin-
Lézotres.
Vu la constitution de partie civile et les demandes de dommages et intérêts formées par les victimes.
Lors de l'enquête à l'occasion de sa comparution du 27 Février 2011.
--L'entreprise Honni-Colas qui est présente devant nous lors de cette présentation assistée de son
avocat Maitre Annie Zette Auffray
-- L'entreprise, société « zamis zoo » qui est présente devant nous lors de cette présentation assistée
de son avocat Maitre Carla Schnikov
-- Du théâtre de l'Opéra de Or sur Argent, qui est présente devant nous lors de cette présentation
assistée de son avocat Maitre Gérard Manvu.
--De l'association humanitaire de l'armée du salut, qui est présente devant nous lors de cette
présentation assistée de son avocat Maitre Bonny Ment.
--La ville d'OR sur Argent qui est présente devant nous lors de cette présentation assistée de son
avocat Maitre Roger Plumatet-Hamois.
Attendu que
la culpabilité de la personne est établie pour les faits tels que qualifiés dans la requête
La personne, en présence de son avocat reconnait les faits qui lui sont reprochés, mais demande la
complaisance du tribunal, et sollicite les circonstances atténuantes ainsi qu'elles ont été plaidées par
Maitre Aimé Vouleyzin-Lézotres conseil de l'accusé, ainsi que par Maître Héleine De Chacal De
Bonmâtin qui représente en sa personne Madame Anne Hémick épouse du prévenu.
Attendu qu'il doit être fait droit à la constitution de partie civile des victimes et leurs demandes de
dommages et intérêt pour les montants des faits ainsi jugés :
Discussion
Cette peine est justifiée au regard des circonstances de l'infraction et de la personnalité de son
auteur en ce que : L'audition des plaignants et témoins ne permet aucun doute sur la responsabilité
de monsieur Paul Hémick dans cette affaire.
Il ressort d'autre part de la lecture des rapports détaillés des deux experts nommés soit, le Docteur
psychanalyste Alf Freux d'une part, puis de la contre expertise du Docteur Psiicht de Berthe de la
Bille Boquette (Doctoresse Es Pertes oh prêt du Tribunal) d'autre part, rapports dont il a été pris
complète connaissance avec intérêt, il apparait que les conclusions confirment que la responsabilité
de Monsieur Paul Hémick est bien engagée et que donc il doit répondre entièrement de ses actes
dont il sera tenu pour entièrement responsable et conscient.Cependant après avoir pris conseil auprès des deux vaillants jurés, dont il faut saluer ici l'esprit
citoyen, je veux nommer ici Monsieur Missiler et Madame Emma, qui accepta d'abandonner, sa sÂœur
et amie Irma et sa fameuse boule de cristal pour apporter complaisamment leurs lumières au
tribunal.
Tenant compte des avis de l'un, Mr Missiler venu pour cette affaire en souhaitant la décapitation
sans délai du prévenu et de l'autre, Madame Emma, euvrant pour son acquittement total.
Il apparait urgent de tenir compte de ces deux avis bien argumentés et contradictoires pour avec
sagesse et justice choisir, la voie médiane, la voie du juste milieu, la voie royale de la sagesse que
nous indique Bouddha.
Les méfaits de Monsieur Paul Hémick, si considérables pour les plaignants, seront notons le,
contrebalancés, atténués donc, par les bienfaits considérables sur la santé de Madame Anne Hémick,
dont la libido pourra de nouveau être satisfaite ce qui n'est pas chose anodine. Considérant donc que
la sécurité sociale fera là une économie notable, s'évitant des dépenses de soin couteux qui sont
habituels et durables pour ne pas dire imprévisibles en cas de frustration sexuelle prolongée.
Le profit de cette action sera mise au compte du comportement, par ailleurs dommageable de
Monsieur Hémick et permettront à la juge un regard bienveillant.
En conséquence et donc sans toutefois faire preuve d'une indulgence coupable, il y a lieu de
recevoir et de faire droit à la demande de la défense qui nous incline à la clémence, et le tribunal
dans sa grande bonté accordera donc les circonstances atténuantes en reconnaissant l'aspect utile de
l'exploit de Monsieur Paul Hémick sur la santé de son épouse.
Mais d'autre part et a contrario, le tribunal, se doit à une certaine rigueur afin de préserver l'ordre
public, et afin de rendre justice aux multiples victimes du délit.
Le tribunal, trop ému, devant la gravité des souffrances faites aux animaux se voit amené, malgré
les arguments déchirants de vérité de la défense, et de Madame Anne Hémick ; à entendre et
recevoir les plaidoiries de Maitre Carla Schnikov et Maitre Annie Zette-Auffray, appuyé par les
arguties de Maître Bonny Ment et Gérard Manvu, qui ont apportés par leur efficace plaidoirie un
éclairage sans faille sur ces faits cruels envers nos chères amies les bêtes,
Faisant malgré tout preuve de compréhension envers le délinquant et pour preuve de magnanimité
le juge aidé de ses deux assesseurs décide ce qui suit:
Faisant droit à la justice mais aussi à la compréhension nous condamnons monsieur Paul Hémick Ã
une peine légère de travaux d'utilité publique qui se verra prolongée jusqu'à la résolution totale des
nuisances pour la ville d'OR sur Argent comme demandé par Maitre Roger Plumatet-Hamois ; pour
qui nous avons eu la plus grande crainte à la lecture de sa plaidoirie.
Ainsi dit et à titre d'apaisement Monsieur Paul Hémick est condamné, et ceci dès ce jour :
- A redonner à tous les animaux jetés dans la détresse par son acte inconsidéré, la sérénité à laquelle
tout être vivant et sensible à droit.
- Il se devra chaque jour, de promener les cent chiens, les nourrir chaque jour à sa convenance, mais
il devra leur préparer une soupe complète contenant, viande, légumes et féculents ceci chaque
dimanche midi.
- Il devra faire de même avec les chats qu'il ira chercher lui-même sur les toits et les arbres sans
requérir l'aide des pompiers qu'il a déjà suffisamment mis à contribution, chats auxquels il servira
en sus de l'ordinaire, un repas de poisson dominical.
- Il devra compter les lapins et les rats et en fournir un recensement exact aux services judiciaires
auxquels il devra rendre des comptes réguliers.
- Il devra trouver des refuges pour tous, Ã savoir, les chiens, les chats, les lapins, les rats, les
hamsters, les dix furets, les dix Iguanes, les tortues de Floride, les dix mainates, les cinq gris du
Gabon, et les deux anacondas.
- Il devra donner des cours quotidiens de Français et d'Anglais aux oiseaux parleurs afin qu'ils
soient tout à fait bilingues.- Cette peine prendra fin au placement en famille du dernier animal errant.
- Les placements des animaux, afin d'éviter des placements de fortune faits par complaisance et
donc inconsidérés, devront être homologuées par la SPA locale, qui fera parvenir en 12 exemplaires
au ministère et au tribunal la fiche d'adoption complète et définitive de chaque animal, avec sa
photo et celle de la famille adoptante.
- Chaque fiche portera, les renseignements obligatoires suivants :
le nom de l'animal, sa race, sa date de naissance, ses dates de vaccins, sa photo de face et de profil
et ses empreintes digitales.
Puis, le nom de l'adoptant son adresse, son ancienne adresse, sa profession, sa date et son lieu de
naissance, ses revenus, ceux de toute la famille, le nombre d'enfants au foyer, le nombre d'enfants
extra conjugaux, la liste des diplômes de chaque membre de la famille, le nom du père et de la mère
ainsi que les dates et lieux de naissance des parents, des grands parents, et arrières grands parents
des personnes adoptantes, ainsi que la date d'apparition de leurs premières dents, et leur empreintes
digitales et ADN.
A défaut de ses renseignements précis et correctement rédigés en majuscules dans les cases prévues
à ce effet, l'adoption sera réputée nulle et pourra donner lieu à une peine d'amende pour faux et sera
de ce fait passible de poursuites.
Concernant les demandes de dommages et intérêts, il est décidé d'accorder un dédommagement
substantiel.
Il est donc juste d'allouer aux plaignants un dédommagement pécuniaire.
La somme de "un euro cinquante centimes" sera versée, en une fois, à l'ensemble des parties, Ã
charge pour elles de partager entre elles ce capital au plus juste.( Capital producteur d'intérêts,
alignés, sur l'augmentation des salaires soit: 0,1 % tous les deux ans).
Par ces motifs :
Disons
Condamnons Monsieur Paul Hémick à la somme globale de un euro cinquante à titre de
dédommagement.
Condamnons Monsieur Paul Hémick à une peine de travaux d'intérêt public pour une durée
indéterminée
Ordonnons l' application de la proposition de peine formée par le juge ce jour
Recevons les victimes susnommées dans leur constitution de partie civile et condamnons l'auteur Ã
payer une somme totale de un euro cinquante centimes de dommage et intérêt pour l'ensemble des
plaignants
Ordonnons l'exécution, nonobstant appel, de cette condamnation civile.
Rappelons que le présent jugement à les effets d'une condamnation et qu'elle est immédiatement
exécutoire et mandons en conséquence tout dépositaire de le force publique auquel cette
ordonnance serait présentée de prêter main-forte à son exécution s'il en était requis.
Constatons que la peine prononcée étant une condamnation à des travaux d'intérêt public le
procureur a précisé qu'il entendait que cette peine soit immédiatement mise à exécution.
Le tout par application des textes visés.
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 29 Février 2011.
Le présent jugement est signé par le présidant et le juge délégué.Signé :
Madame Maria Du Haut des Nômes Du Marigot
assistée de Monsieur Missiler et Madame Emma (soeur de Madame Irma)
Posté le : 19/04/2015 18:00
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